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Surveillance et contrôle des produits phytosanitaires
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Résidus |
Résidu,
Limite Maximal de Résidu (LMR) : Présentation
Un résidu est une substance présente sur ou dans un produit alimentaire suite à l'application
de produits phytosanitaires.
Les résidus de pesticides retrouvés dans les denrées alimentaires ne doivent pas dépasser
des limites réglementaires appelées Limites Maximales de Résidus (LMR). La Limite
Maximale de Résidus est une limite réglementaire qui s'exprime
en mg/kg. Elle s'applique à une substance active, sur un
produit alimentaire, pour un pays ou un groupe de pays.
Ces limites maximales de résidus sont fixées par la Commission de Bruxelles, pour les limites
de l'Union Européenne :
Directive 2002/79/CE (Document PDF, 261 Ko) de la commission du 2 octobre 2002 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales, sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale et sur et dans certaines denrées d'origine végétale, y compris les fruits et les légumes,
et par la Commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires, pour les limites françaises.
Détermination des Limites Maximales de Résidus |
Pour élaborer une LMR pour une substance active et pour une culture donnée, 3 étapes distinctes sont suivies :
Définir un seuil de Bonnes Pratiques Agricoles «critique» où le risque résidus est le plus important (dose/ha, la plus élevée, délai de traitement avant récolte le plus court).
Mettre en place des expérimentations résidus une fois la bonne pratique agricole définie.
Calculer le risque pour le consommateur : l'AJMT (Apport Journalier Maximum Théorique). En utilisant la LMR établie au cours des expérimentations, un calcul de l'AJMT est réalisé. Ce calcul permet de vérifier que le consommateur n'ingère pas une quantité de substance active supérieure à la DJA (Dose Journalière Admissible).
Tous les produits végétaux et animaux sont pris en compte dans ce calcul. Dans le calcul des rations quotidiennes, l'individu moyen pèse 60 kg, mais pour certains produits pouvant être ingérés par des enfants, le poids moyen retenu est plus faible (6,2 kg pour les nourrissons).
Pour une substance active donnée, l'AJMT :
(consommation journalière de l'aliment 1 x
LMR fixée pour l'aliment 1)
+
(consommation journalière de l'aliment 2 x LMR fixée pour l'aliment 2)
+
etc.
Cette somme prend en compte
tous les résidus de produits alimentaires pouvant contenir des résidus
de cette substance active.
Estimation de la toxicité chronique (à long terme) : la DJA |
La DJA est la Dose journalière
Admissible : c'est la référence de toxicité à long terme
(encore appelée toxicité chronique) pour l'homme.
Cette valeur est une
estimation de la quantité de substance active qu'un
individu peut ingérer quotidiennement durant sa vie.
Le calcul de la DJA se fait en 2 étapes :
- Définition de la DSE : Dose Sans Effet (ou NOEL : No Observed Effect Level). La DSE est la dose maximale de substance active qui, ingérée quotidiennement durant toute la vie d'un animal sensible, n'entraîne pas l'apparition de symptôme de toxicité. La DSE s'exprime en mg/kg de poids vif par jour.
- Calcul de la DJA : elle se calcule alors en divisant la DSE par un coefficient de sécurité de 100 à 1000, selon la classification de la substance active. La DJA s'exprime en mg/kg de poids vif par jour.
Publication des Limites Maximales de Résidus |
Pour connaître la LMR d'une
substance active fixée en France sur une culture, vous pouvez
consulter le Journal Officiel.
Différents arrêtés existent :
Pour les fruits et légumes :
- 9 février 1989
- 5 août 1992
- 16 juin 1994
- 8 novembre 1996
- 1er septembre 1998
- 29 septembre 2000
- 8 février 2001
- 18 septembre 2002
